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AQUA CLUB 08

 

Statuts du 02/12/1975, revus les 01/12/1976, 05/04/1977, 19/04/1978, 21/09/1979, 22/09/1984, 28/09/1985

 

Aqua club 08, club d’aquariophilie et de terrariophilie des Ardennes, ayant son siège à Charleville-Mézières, à pour buts de renseigner, aider, entraîner les débutants, encourager et permettre aux autres de faire progresser ces domaines ;développer et démocratiser ces deux passe temps, tels sont les derniers objectifs :

1 : Ce club est formé selon la loi du 1er Juillet 1901 entre les personnes physiques qui adhérent aux présents statuts par la cotisation. Cette Association est à but non lucratif.

2 : L’association comprend des membres actifs, des membres honoraires et des membres d’honneur. Tout membre actif est assujetti à la cotisation qui ne peut en aucun cas être reversé, même partiellement. Tout membre peut soumettre des modifications de statuts.

3 : Les membres, réunis en Assemblée Générale, élisent un Comités d’Animation pour une année, de Septembre à Septembre, mois ou se tient l’Assemblée Générale. La reconduction dans les fonctions est admise.

4 : L’Assemblée Générale comprend les membres présents.

5 : Le Comité d’Animation, suite à l’Assemblée Générale élit en son sein un
Président, un Trésorier, un Secrétaire et peut élire un ou deux vice-président, un Trésorier adjoint, un Secrétaire adjoint. Ces personnes constituent le Conseil d’Administration du club.

6 : Dans le cas ou un seul Vice-Président existe ou s’il y a cumul de fonction (Vice-Président Secrétaire, ou Vice-Président Trésorier), le conseil d’Administration constitué compte une cinquième personne issue du Comité d’Animation et ce pour les votes au sein du Conseil d’Administration.

7 :L’obligation de réserve s’applique aux membres du Comité d’Administration.

8 : Le conseil d’Administration prend toute décision pour le bon fonctionnement du club.

9 : Aucune personne ayant un rapport direct ou indirect avec les commerces relatifs à l’aquariophilie ne peut prétendre entrer au Comité d’Animation. Tout mineur est Admis.

10 : Au cours de l’Assemblée Générale le rapport financier est présenté par la Trésorier et le rapport moral par le Président.

11 : Une Assemblée Générale extraordinaire peut être provoquée par la majorité absolue des adhérents.

12 : La qualité de membre se prend :
-Par simple démission,
-Par non règlement de la cotisation au 1er Janvier,
-Par le non respect des statuts ou le règlement intérieur,
-Pour faute estimée par le conseil d’Administration.

13 : Aucun adhérent ne peut prétendre recevoir de rétribution à raison des services qu’il rend au club ou au nom du club.

14 : Les dépenses sont ordonnancées par le Président ou le Trésorier, seuls habilités à payer ou à percevoir de l’argent et à avoir la signature du compte bancaire.

15 : il est tenu par le Trésorier une comptabilité-derniers par recettes et dépenses, au jour le jour. Cette comptabilité unique est à la disposition de chacun des adhérents.

16 :L’Association est représentée en justice et dans les actes de la vie civile par le Président de l’Association auprès de l’assurance M.A.I.F située avenue De Gaulle à Charleville Mézières.

17 : Le représentant désigné par le Comité d’Animation doit faire connaitre dans les trois mois à la préfecture tous les changements à l’intérieur du club. Les modifications sont en outre consignées sur un registre spécial coté et paraphé, détenu par le Président ou le Secrétaire.

18 : La dissolution de l’Association ne peut être provoquée et prononcée que par la moitié des membres adultes en Assemblée Générale extraordinaire. L’Assemblée Générale extraordinaires et d’une année civile antérieur complète.

19 : La carte d’adhésion avec photo est à usage strictement personnel. Le trésorier et le Président valident les cartes d’adhésion. Tout prêt ou abus entraîne la radiation définitive.

20 : Un groupement d’achats est crée entre les membres avec l’interdiction de revente, même sans profit. Un vice-Président est responsable du Groupement d’achats. Seuls le Président, ce Vice-Président et le Trésorier possède la signature du compte bancaire spécifique s’il existe.

21 : La cotisation se règle par année civile. Celui qui adhère en cours d’année paie la cotisation entière avec rattrapage en Janvier.

22 : Le Président, ainsi que tout membre, peut être démissionné par le Comité d’Animation, ceci pour motif grave jugé par la majorité absolue des membres du comité, après que la ou les personnes aient été appelées à fournir des explications.

23 : Les Statuts sont décidés ou ratifiés en Assemblées Générale. Des révisions peuvent intervenir en cours d’année et ratifiés par l’Assemblée Générale suivante.

24 :L’Association appartient à autant d’Association et/ou fédérations Françaises et/ou étrangères qu’elle le désire.

Secrétariat : Aqua club 08, 1 rue Pablo Picasso Charleville-Mézières

Président : Monsieur Meira Antonio 08000 Villers Semeuse

Association crée le 02 décembre 1975, déclarée le 17 décembre 1975.

Journal officiel N°6.NC.du 22 janvier 1976-Préfecture des Ardennes

N°2700.Agrée par le Ministère de la jeunesse et des sports le 13 Mai 1977-N°08-109.

Affiliée à la Fédération Aquariophile de France sous le N°08/01/001/85.